Mentions légales – Café Restaurant de la Citadelle

Cette page décrit les mentions légales qui s’appliquent à tout internaute visitant ce site. En le consultant vous vous engagez sans réserve à les respecter. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

Responsable éditorial et responsable légal :

Société de restauration de la Citadelle
Représenté(e) par : Sébastien Mazeau
Adresse : Hôtel Ibis, rue du Jura • 25100 Montbéliard (France)
Tél : +33 (0)6 15 46 51 74
E-mail : crc.belfort@gmail.com
Siret : 810 336 008 R.C.S Belfort

Éditeur du site :

Auriane Web Communication
Représenté(e) par : Auriane STEINER
Adresse : 14 rue d’Helsinki • 90000 BELFORT (France)
Tél. : +33 (0)6 87 04 47 90
E-mail : aurianesteiner@gmail.com
Siret : 514.291.384.00014

Hébergeur :

OVH SAS
Siège social : 2, rue Kellermann • 59100 Roubaix (France)
Capital social : 10 000 000 €
Code APE : 6202A
Immatriculé sous le numéro : RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419
Directeur de la publication : Octave KLABA

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant par simple demande mail, écrite ou téléphonique. L’entreprise Auriane Web Communication ne peut être tenu responsable du contenu du site. Ce site est exploité par Sébastien Mazeau. La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site http://caferestaurant-citadelle.com/ sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Sébastien Mazeau, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Sébastien Mazeau à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit. Sébastien Mazeau se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. Le présent Contrat est soumis au droit Français. Le présent Contrat s’applique dans le monde entier, et seule sa version en langue française fait foi en vu de son interprétation.